Le Groupement des auteurs de bande dessinée (GABD) du Syndicat national des auteurs compositeurs (SNAC) vient de publier un guide pratique: Le Contrat commenté.

« Nous avons tenté de répondre à toutes les questions qu’un auteur débutant ou confirmé est à même de se poser. » C’est ainsi que le GABD présente le résultat d’un travail de deux ans : la collecte des différents contrats existants, leur dissection et leur analyse juridique par le juriste et délégué général du SNAC, Emmanuel de Rengervé.

Sur près de 200 pages, outre des dessins illustrant avec humour les relations parfois tendues entre auteurs et éditeurs, on trouve des réponses concrètes sur toutes les questions que peut soulever la rédaction, parfois technique, d’un contrat : cessions de droits, éléments de rémunération, mévente, respect du droit moral, diffusion sous une autre forme que l’album courant, commercialisation, etc. Véritable mode d’emploi basé sur la pratique et les contrats en cours, ce guide évoque les situations les plus souvent rencontrées, propose des clauses alternatives, donne des pistes pour négocier autrement.

Notamment sur la question, si médiatique, des cessions de droit numériques. Fabien Vehlmann a ainsi rédigé un « argumentaire pour la négo numérique », dans lequel il pointe les différents points cruciaux concernant cette discussion, qu’elle touche les albums anciens, ceux à signer ou encore ceux tirés de blogs. Le scénariste, qui rappelle que l’économie de la BD numérique n’existe pas encore, appelle donc à la vigilance sur ces questions et offre aux auteurs différentes parades au discours tantôt raide, tantôt angélique qui pourrait lui être servi chez son éditeur.

Au final, voilà donc un ouvrage essentiel pour tous les créateurs de bande dessinée, composé avec soin et rigueur. Il est téléchargeable en pdf à cette adresse et peut être demandé en version papier en écrivant directement au SNAC. À noter qu’il sera présenté officiellement au festival Quai des bulles de Saint-Malo, le samedi 29 octobre.

Le site du GABD.